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Article AUTONOME (Arrêté du 30 mars 2023 relatif aux dotations relatives à la file active et à la qualité du codage mentionnées à l'article R. 162-31-3 du code de la sécurité sociale dans le champ des activités de psychiatrie)

Article AUTONOME (Arrêté du 30 mars 2023 relatif aux dotations relatives à la file active et à la qualité du codage mentionnées à l'article R. 162-31-3 du code de la sécurité sociale dans le champ des activités de psychiatrie)


ANNEXE 6
LISTE DES TYPES D'ACTES ET INTERVENANTS PRIS EN COMPTE DANS LA PONDÉRATION DE LA FILE-ACTIVE


Les types d'actes comptabilisés pour le patient en ambulatoire sont les suivants :


- Accompagnement (A) ;
- Entretien (E) ;
- Groupe (G).


La liste des intervenants pris en compte dans la pondération de la file active en ambulatoire est la suivante :


- Médecin (M) ;
- Infirmier (I) ;
- Infirmier de pratique avancée (V) ;
- Psychologue (P) ;
- Personnel de rééducation (R) ;
- Personnel éducatif (E) ;
- Intervenant soignant dont aide-soignant (S) ;
- Assistant social (A) ;
- Ensemble de ces personnels avec ou sans représentants du corps médical (X et Y).