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Article AUTONOME (Arrêté du 10 janvier 2023 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et à la prévention de la pollution (division 213))

Article AUTONOME (Arrêté du 10 janvier 2023 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et à la prévention de la pollution (division 213))


I) Rejet à la mer des eaux des citernes de décantation
41. Identification de la ou des citernes de décantation :
42. Durée de la décantation depuis la dernière admission de résidus, ou
43. Durée de la décantation depuis le dernier rejet :
44. Heure et position du navire au début du rejet :
45. Niveau du mélange au début du rejet :
46. Niveau de l'interface eau/hydrocarbures au début du rejet :
47. Rejet principal : quantité rejetée, en m3, et taux de rejet en m3/heure :
48. Rejet final : quantité rejetée, en m3, et taux de rejet en m3/heure :
49. Heure et position du navire à la fin du rejet :
50. Le dispositif de surveillance continue et de contrôle des rejets était-il en service pendant le rejet ?
51. Niveau de l'interface eau/hydrocarbures à la fin du rejet, en m :
52. Vitesse(s) du navire pendant le rejet :
53. A-t-on vérifié régulièrement l'effluent et la surface de l'eau sur les lieux du rejet ?
54. Confirmer que toutes les vannes appropriées du circuit de tuyautages du navire ont été fermées à la fin du rejet des eaux des citernes de décantation :
J) Collecte, transfert et élimination des résidus et des mélanges d'hydrocarbures qui n'ont pas été traités par d'autres moyens
55. Identification des citernes.
56. Quantité transférée ou évacuée de chaque citerne (préciser la quantité conservée, en m3).
57. Méthode de transfert ou d'évacuation :
57.1. évacuation dans des installations de réception (identifier le port et indiquer la quantité rejetée);
57.2. mélange avec la cargaison (indiquer la quantité);
57.3. transfert depuis ou vers une ou plusieurs autres citernes, y compris transfert depuis des citernes à résidus d'hydrocarbures (boues) et eaux de cale polluées provenant de la tranche des machines (identifier la ou les ci-ternes; indiquer la quantité transférée et la quantité totale se trouvant dans la ou les citernes, en m3); et
57.4. autre méthode (préciser); indiquer la quantité éliminée en m3.
K) Rejet des eaux de ballast propre contenues dans les citernes à cargaison
58. Position du navire au début du rejet des eaux de ballast propres :
59. Identification de la ou des citernes à partir desquelles s'effectue le rejet :
60. La ou les citernes étaient-elles vides à la fin du rejet ?
61. Position du navire à la fin du rejet, si elle diffère de celle indiquée en 58 :
62. A-t-on vérifié régulièrement l'effluent et la surface de l'eau sur les lieux du rejet ?
L) Rejet du ballast des citernes à ballast propre spécialisées (uniquement pour les navires-citernes exploités avec des citernes à ballast propre)
63. Identification de la ou des citernes :
64. Heure et position du navire au début du rejet à la mer de ballast propre :
65. Heure et position du navire à la fin du rejet à la mer :
66. Quantité rejetée, en m3 :
66.1. à la mer, ou
66.2. dans une installation de réception (identifier le port) (Annexe 213-0.A.1) (1) :
67. A-t-on relevé des traces d'hydrocarbures dans l'eau de ballast avant le rejet à la mer ou au cours de celui-ci ?
68. A-t-on surveillé la teneur du rejet au moyen d'un détecteur d'hydrocarbures ?
69. Heure et position du navire au moment de la fermeture des vannes séparant les citernes à ballast propre spécialisées des tuyautages de cargaison et d'assèchement, à la fin du déballastage :
M) Etat du dispositif de surveillance continue et de contrôle des rejets d'hydrocarbures
70. Heure de la défaillance du dispositif :
71. Heure à laquelle le dispositif a été remis en service :
72. Causes de la défaillance :
N) Rejets accidentels ou exceptionnels d'hydrocarbures
73. Heure à laquelle le rejet s'est produit :
74. Port dans lequel ou position du navire lorsque le rejet s'est produit :
75. Quantité approximative, en m3, et type d'hydrocarbures :
76. Circonstances et motifs du rejet ou de la fuite et remarques générales :
O) Opérations supplémentaires et remarques générales


PÉTROLIERS EFFECTUANT DES VOYAGES PARTICULIERS


P) Chargement de l'eau de ballast
77. Identification de la ou des citernes :
78. Position du navire au moment du ballastage :
79 Quantité totale de ballast chargée, en m3 :
80. Remarques :
Q) Nouvelle répartition de l'eau de ballast à bord du navire
81. Motifs de cette nouvelle répartition :
R) Evacuation de l'eau de ballast dans une installation de réception
82. Port(s) où l'eau de ballast a été évacuée :
83. Nom ou désignation de l'installation de réception :
84. Quantité totale d'eau de ballast évacuée, en m3 :
85. Signature et cachet du fonctionnaire de l'autorité portuaire et date :
Nom du navire :
Numéro ou lettres distinctifs :


OPÉRATIONS CONCERNANT LA CARGAISON ET LE BALLAST (PÉTROLIERS)


Date

Code
(lettre)

Rubrique
(numéro)

Opération/signature de l'officier responsable


Signature du capitaine :


REGISTRE DES HYDROCARBURES