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Article AUTONOME (Arrêté du 10 janvier 2023 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et à la prévention de la pollution (division 213))

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APPENDICE 213-1.I : LISTE D'HYDROCARBURES (1)


Asphalte (bitume)

Bases pour carburants

Bases pour mélanges
Asphalte pour étanchéité
Bitume direct

Alkylats pour carburants
Réformats
Polymère pour essence

Hydrocarbures

Essences

Huile clarifiée
Pétrole brut
Mélanges contenant du pétrole brut
Gas oil moteur
Fuel-oil N° 4
Fuel-oil N° 5
Fuel-oil N° 6
Fuel léger
Fuel lourd N° 1
Fuel lourd N° 2
Fuel direct
Bitume routier
Huile pour transformateur
Produits à caractère aromatique
(à l'exclusion des huiles végétales)
Huile de graissage et huiles de base
Huile minérale
Huile moteur
Huile d'imprégnation
Huile à broches (spindle)
Huile turbine

Condensats
Carburant auto
Essence aviation
Fuel-oil N° 1 (Kerosine)
Fuel-oil N° 1-D
Fuel-oil N° 2
Fuel-oil N° 2-D
Pétrole lampant
Pétrole lampant désodorisé
Fuel domestique
Fuel domestique désodorisé

Gas oils atmosphériques

Carburéacteurs

Directs
Séparation flash

JP-1 (kerosine)
JP-3
JP-4
JP-5 (kerosine, heavy)
Turbo fuel
Pétrole
Essence minérale (White spirit)

Distillats paraffineux

Naphta

Gas-oil de craquage

Solvant léger
Solvant lourd
Coupe étroite


(1) La liste ci-dessus ne doit pas nécessairement être considérée comme exhaustive.