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Article AUTONOME (Arrêté du 10 janvier 2023 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et à la prévention de la pollution (division 213))

Article AUTONOME (Arrêté du 10 janvier 2023 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et à la prévention de la pollution (division 213))


(Navires qui transportent des cargaisons solides en vrac)


Nom du navire

Numéro ou lettres distinctifs

Numéro OMI


Catégories d'ordures


J - Résidus de cargaison (non nuisibles pour le milieu marin)

K - Résidus de cargaison (nuisibles pour le milieu marin)


Rejets prévus aux termes des règles 4 (Evacuation des ordures hors des zones spéciales) et 6 (Evacuation des ordures dans les zones spéciales)


Date/
Heure

Position du navire (latitude/longitude)
ou
port en cas d'évacuation à terre

Catégorie

Quantité estimative
évacuée

Position du navire
au début et à la fin d rejet dans
la mer

Attestation/
Signature

Dans la mer (m3)

Dans une installation de réception
ou
transférée à bord d'un autre navire (m3)

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Signature du capitaine : __________________________ Date : ____________________