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Article AUTONOME (Arrêté du 10 janvier 2023 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et à la prévention de la pollution (division 213))

Article AUTONOME (Arrêté du 10 janvier 2023 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et à la prévention de la pollution (division 213))


ANNEXE 213-2-A.1
EXEMPLE DE DOCUMENT D'EXPÉDITION FACULTATIF POUR LES BESOINS DE MARPOL ANNEXE II ET DU RECUEIL IBC


MODÈLE DE DOCUMENT D'EXPÉDITION FACULTATIF
(il est possible d'ajouter des colonnes ou de les modifier)
Aux fins de l'Annexe II de MARPOL et du Recueil IBC


Nom du navire :

Propriétaire / Exploitant :

Port d'attache :

Numéro OMI :

Numéro du voyage :

N° de la cargaison et/ou N° réf. du connaissement

Nom de la cargaison (suivant le connaissement)

Nom du produit (suivant le Recueil IBC)

Citerne(s)

Date de chargement (jj/mm/aaaa)

Port(s) de chargement

Port(s) de déchargement


Signature :