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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 16 mars 2023 portant classement du site patrimonial remarquable de Penne)

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 16 mars 2023 portant classement du site patrimonial remarquable de Penne)


Le présent arrêté et le plan annexé pourront être consultés à la préfecture du Tarn et à la mairie de Penne.