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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 16 mars 2023 portant classement du site patrimonial remarquable de Penne)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 16 mars 2023 portant classement du site patrimonial remarquable de Penne)


Est classé au titre des sites patrimoniaux remarquables le site délimité sur le territoire de la commune de Penne (Tarn) conformément au plan annexé au présent arrêté.