Articles

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 16 mars 2023 portant classement du site patrimonial remarquable de Bruniquel)

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 16 mars 2023 portant classement du site patrimonial remarquable de Bruniquel)


Le présent arrêté et le plan annexé pourront être consultés à la préfecture du Tarn-et-Garonne et à la mairie de Bruniquel.