Articles

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 15 mars 2023 portant classement du site patrimonial remarquable d'Orange)

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 15 mars 2023 portant classement du site patrimonial remarquable d'Orange)


Le présent arrêté et le plan annexé pourront être consultés à la préfecture du Vaucluse et à la mairie d'Orange.