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Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-179 du 15 mars 2023 relatif à la procédure d'admission en première année des formations conduisant au diplôme national de master)

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-179 du 15 mars 2023 relatif à la procédure d'admission en première année des formations conduisant au diplôme national de master)


Au troisième alinéa du II de l'article R. 632-33 et à l'article R. 831-2 du même code, les mots : « service universitaire de médecine préventive et de promotion de la santé » sont remplacés par les mots : « service universitaire de santé étudiante ».