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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 2 mars 2023 portant radiation des valves cardiaques chirurgicales biologiques TRIFECTA et TRIFECTA GT de la société SAINT JUDE MEDICAL France SAS au titre I de la liste des produits de santé financés au titre des prestations d'hospitalisation prévue à l'article L. 165-11 du code de la sécurité sociale)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 2 mars 2023 portant radiation des valves cardiaques chirurgicales biologiques TRIFECTA et TRIFECTA GT de la société SAINT JUDE MEDICAL France SAS au titre I de la liste des produits de santé financés au titre des prestations d'hospitalisation prévue à l'article L. 165-11 du code de la sécurité sociale)


Au titre Ier de la liste des produits de santé financés au titre des prestations d'hospitalisation, chapitre 4 section 1, sous-section 1, dans la rubrique « Société SAINT JUDE MEDICAL France S.A.S », les références suivantes sont supprimées :


REFERENCE

NOMENCLATURE

BVA005

TRIFECTA, Bioprothèse valvulaire aortique avec armature

BVA006

TRIFECTA GT, Bioprothèse valvulaire aortique avec armature