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Article AUTONOME (Décret n° 2023-160 du 6 mars 2023 portant publication des résolutions MSC.175(79) (1), MSC.222(82) (2), MSC.260(84) (3), MSC.271(85) (4), MSC.352(92) (5), MSC.424(98) (6) et MSC.439(99) (7) relatives à la modification des règles du Recueil international de règles de sécurité applicables aux engins à grande vitesse, 2000 (dit Recueil HSC 2000), adoptées par le Comité de la sécurité maritime (MSC) de l'Organisation maritime internationale (OMI))

Article AUTONOME (Décret n° 2023-160 du 6 mars 2023 portant publication des résolutions MSC.175(79) (1), MSC.222(82) (2), MSC.260(84) (3), MSC.271(85) (4), MSC.352(92) (5), MSC.424(98) (6) et MSC.439(99) (7) relatives à la modification des règles du Recueil international de règles de sécurité applicables aux engins à grande vitesse, 2000 (dit Recueil HSC 2000), adoptées par le Comité de la sécurité maritime (MSC) de l'Organisation maritime internationale (OMI))


8.10. Embarcations et radeaux de sauvetage et canots de secours
1. Le texte des paragraphes 8.10.1.5 et 8.10.1.6 est remplacé par le suivant :
« .5 nonobstant la disposition de.4 ci-dessus, les engins devraient porter des canots de secours en nombre suffisant de manière qu'en cas d'abandon de l'engin par le nombre total des personnes qu'il est autorisé à transporter :
« .5.1 chaque canot de secours n'ait pas à rassembler plus de neuf des radeaux de sauvetage prévus conformément à 8.10.1.1 ; ou
« .5.2 si l'Administration est convaincue que les canots de secours sont capables de remorquer une paire de ces radeaux de sauvetage simultanément, chaque canot de secours n'ait pas à rassembler plus de 12 des radeaux de sauvetage prévus conformément à 8.10.1.1 ; et
« .5.3 l'engin puisse être évacué dans le délai spécifié en 4.8 ;
« .6 les engins d'une longueur inférieure à 30 mètres peuvent être dispensés de porter un canot de secours à condition de satisfaire à toutes les conditions suivantes :
« .6.1 l'engin est pourvu de moyens permettant de repêcher dans l'eau une personne ayant besoin d'aide en position horizontale ou quasi horizontale ;
« .6.2 le repêchage de la personne ayant besoin d'aide peut être surveillé depuis la passerelle de navigation ; et
« .6.3 l'engin a une manœuvrabilité suffisante pour pouvoir s'approcher des personnes et les repêcher dans les conditions météorologiques les plus défavorables prévues. »