Article AUTONOME (Décret n° 2023-160 du 6 mars 2023 portant publication des résolutions MSC.175(79) (1), MSC.222(82) (2), MSC.260(84) (3), MSC.271(85) (4), MSC.352(92) (5), MSC.424(98) (6) et MSC.439(99) (7) relatives à la modification des règles du Recueil international de règles de sécurité applicables aux engins à grande vitesse, 2000 (dit Recueil HSC 2000), adoptées par le Comité de la sécurité maritime (MSC) de l'Organisation maritime internationale (OMI))

ANNEXE 9
DÉFINITIONS, PRESCRIPTIONS ET CRITÈRES D'APPLICATION LIÉS AU COMPORTEMENT EN EXPLOITATION ET SUR LE PLAN DE LA SÉCURITÉ

156. Dans la deuxième phrase du premier paragraphe de l'annexe 9, remplacer : « prototype » par : « premier engin » ;
157. Aux paragraphes 2.1.1, 2.1.2, 2.1.3 et 3.3.1, l'expression : « la vitesse maximale d'exploitation » est remplacée par les mots : « 90 % de la vitesse maximale » ;
158. Au paragraphe 3.2, ajouter en tant qu'avant-dernière phrase : « Les conditions les plus défavorables prévues ne doivent pas dépasser 150 % du plus défavorable des deux états de mer mesurés. »