Article AUTONOME (Décret n° 2023-160 du 6 mars 2023 portant publication des résolutions MSC.175(79) (1), MSC.222(82) (2), MSC.260(84) (3), MSC.271(85) (4), MSC.352(92) (5), MSC.424(98) (6) et MSC.439(99) (7) relatives à la modification des règles du Recueil international de règles de sécurité applicables aux engins à grande vitesse, 2000 (dit Recueil HSC 2000), adoptées par le Comité de la sécurité maritime (MSC) de l'Organisation maritime internationale (OMI))

ANNEXE 6
STABILITÉ DES HYDROPTÈRES

150. Dans le chapeau, après l'introduction et avant le paragraphe 1, ajouter les nouveaux paragraphes suivants :
« Conformément aux prescriptions de 2.3.1, la stabilité des hydroptères doit être évaluée pour toutes les conditions de chargement autorisées.
« L'expression : “exploité sur coque” a la même signification que l'expression : “exploité avec tirant d'eau” définie en 1.4.22 du Recueil.
« L'expression : “exploité sur ailes portantes” a la même signification que l'expression : “exploité sans tirant d'eau” définie en 1.4.38 du Recueil. »