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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 2 mars 2023 portant modification de l'arrêté du 7 décembre 2022 relatif à l'approbation des cahiers des charges de l'appel à manifestation d'intérêt « Exploitation forestière et sylviculture performantes et résilientes »)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 2 mars 2023 portant modification de l'arrêté du 7 décembre 2022 relatif à l'approbation des cahiers des charges de l'appel à manifestation d'intérêt « Exploitation forestière et sylviculture performantes et résilientes »)


Les cahiers des charges (volets 1 et 2) de l'appel à manifestation d'intérêt « Exploitation forestière et sylviculture performantes et résilientes » du plan France 2030, relatifs à l'action « Industrialisation et déploiement », remplaçant les cahiers des charges (volets 1 et 2) approuvés par l'arrêté susvisé, sont approuvés (1).