Sénat
Session ordinaire de 2022-2023
Réunions
Mardi 7 mars 2023
Commission des affaires sociales à 14 heures (salle 213)
- Suite de l'examen des amendements de séance sur le projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 (n° 368, 2022-2023) (Mme Élisabeth Doineau, rapporteure générale ; M. René-Paul Savary, rapporteur pour l'assurance vieillesse)
Commission d'enquête sur l'efficacité des politiques publiques en matière de rénovation énergétique à partir de 15 heures (Salle Monory)
Captation
À 15 heures
- Audition de M. Julien Denormandie, ancien ministre chargé de la Ville et du Logement
À 16 heures
- Audition de Mme Corinne Le Quéré, présidente du Haut Conseil pour le Climat ;
À 17 h 15
- Audition de M. Vincent Aussilloux, directeur du département Économie et finances de France Stratégie, et Mme Sylvie Montout, responsable de projet en charge de l'évaluation du plan de relance
Mission d'information sur « l'impact des décisions réglementaires et budgétaires de l'état sur l'équilibre financier des collectivités locales » à 16 heures (Salle n° 245)
Captation
Audition de M. Alain LAMBERT, Président du Conseil national d'évaluation des normes (CNEN)
Membres présents ou excusés
Commission des affaires sociales
Séance du lundi 6 mars 2023
Présents : Catherine Deroche, Chantal Deseyne, Pascale Gruny, Jocelyne Guidez, Corinne Imbert, Florence Lassarade, Viviane Malet, Michelle Meunier, Alain Milon, Philippe Mouiller, Marie-Pierre Richer, René-Paul Savary.
Excusés : Brigitte Devésa, Colette Mélot.
Convocations
Commission des Affaires sociales
CONVOCATION RECTIFIÉE
Mardi 7 mars 2023 à 14 heures (salle 213, 2ème étage aile Est)
1° Suite de l'examen des amendements de séance sur le projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 (n° 368, 2022-2023)
2° Questions diverses
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
- Proposition de loi portant fusion des filières à responsabilité élargie des producteurs d'emballages ménagers et des producteurs de papier et amplification des encarts publicitaires destinés à informer le public sur la transition écologique : Vendredi 10 mars 2023 12h00
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
- Projet de loi pour contrôler l'immigration, améliorer l'intégration : Jeudi 9 mars 2023 12h00