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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 21 février 2023 relatif à la délivrance d'un agrément pour la formation en navigation intérieure)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 21 février 2023 relatif à la délivrance d'un agrément pour la formation en navigation intérieure)


La société Océan formation, dont le siège social est situé sur la péniche Le Mans, 21, quai de Versailles, 44000 Nantes, est agréée pour assurer la formation des candidats pour l'obtention de la qualification d'homme de pont.
L'agrément prend fin cinq ans après la date d'entrée en vigueur du présent arrêté.