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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 15 février 2023 relatif à la licence professionnelle)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 15 février 2023 relatif à la licence professionnelle)


L'arrêté du 15 avril 2022 susvisé est ainsi modifié :
1° Dans l'intitulé de l'arrêté, les mots : « et abrogeant l'arrêté du 3 août 2005 modifié relatif au diplôme universitaire de technologie dans l'Espace européen de l'enseignement supérieur et l'arrêté du 15 septembre 1988 relatif à la prise en compte, à titre expérimental, des activités physiques et sportives pour la délivrance du diplôme universitaire de technologie » sont supprimés ;
2° A l'article 2, les vingt-troisième et vingt-quatrième alinéas sont remplacés par les dispositions suivantes :


«-science des données ;
«-science et génie des matériaux » ;


3° L'article 5 est remplacé par les dispositions suivantes :


« Art. 5.-Le présent arrêté est applicable dans les îles Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie dans sa rédaction résultant de l'arrêté du 15 février 2023 relatif à la licence professionnelle. » ;


4° L'annexe 11est remplacée par l'annexe 1 du présent arrêté ;
5° L'annexe 21 est remplacée par l'annexe 2 du présent arrêté ;
6° L'annexe 23 devient l'annexe 24 à laquelle elle se substitue ;
7° Après l'annexe 22, il est inséré une nouvelle annexe 23 par l'annexe 3 du présent arrêté.