Article 10 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 26 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « hockey » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »)

Les articles 7 bis et 9 sont abrogés.