Article 2 AUTONOME (Arrêté du 27 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 28 juillet 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « prothésiste orthésiste »)

Les dispositions de l'annexe III du même arrêté relatives à la définition des épreuves sont remplacées par celles figurant à l'annexe II du présent arrêté.