Article 12 AUTONOME (Arrêté du 26 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 15 décembre 2006 portant création de la mention « spéléologie » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »)

Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formations ouvertes à compter du 1er juillet 2023.