Article 1 AUTONOME (Arrêté du 7 février 2023 portant transfert et répartition des biens mobiliers, des droits et obligations de l'Université Toulouse Capitole à l'Ecole d'économie et de sciences sociales quantitatives de Toulouse - TSE)

Les contrats de 79 agents non titulaires de l'Université Toulouse Capitole sont transférés à l'Ecole d'économie et de sciences sociales quantitatives de Toulouse - TSE.