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Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 30 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 19 décembre 2011 relatif au programme d'actions national à mettre en œuvre dans les zones vulnérables afin de réduire la pollution des eaux par les nitrates d'origine agricole)

Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 30 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 19 décembre 2011 relatif au programme d'actions national à mettre en œuvre dans les zones vulnérables afin de réduire la pollution des eaux par les nitrates d'origine agricole)


ANNEXE II
NORMES DE PRODUCTION D'AZOTE ÉPANDABLE PAR ESPÈCE ANIMALE POUR LA MISE EN ŒUVRE DU V DE L'ANNEXE I DU PRÉSENT ARRÊTÉ


Rappel :
L'azote épandable est défini comme étant l'azote excrété par un animal d'élevage en bâtiment et à la pâture duquel est soustrait l'azote volatilisé lors de la présence de l'animal en bâtiment et lors du stockage des effluents. L'azote volatilisé à la pâture n'est pas soustrait de l'azote excrété (Jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne concernant la mise en œuvre de la directive 91/676/ CEE dite directive « nitrates »).


A.-Production d'azote épandable par les herbivores, hors vaches laitières


Animaux

Production N unitaire

Herbivores

(kg d'azote/ animal présent/ an)

Vache nourrice, sans son veau

68

Femelle > 2 ans

54

Mâle > 2 ans

73

Femelle 1-2 ans, croissance

42,5

Mâle 1-2 ans, croissance

42,5

Bovin 1-2 ans, engraissement

40,5

Vache de réforme

40,5

Femelle < 1 an

25

Mâle 0-1 an, croissance

25

Mâle 0-1 an, engraissement

20

Broutard < 1 an, engraissement

27

Brebis viande et bélier

11

Brebis laitière

12

Agnelle

6

Chèvre et bouc

11

Chevrette

5

Jument de trait suitée

66,5

Poulain de trait

50

Jument Sport et Loisir suitée

45

Cheval Sport et Loisir au travail

39

Poney AB (200 kg)

23

Poney CD (400 kg)

35

(kg d'azote/ place)

Place veau de boucherie

6,3

(kg d'azote/ animal produit)

Agneau engraissé produit

0,8

Chevreau engraissé produit

0,07


B.-Production d'azote épandable par les vaches laitières (kg d'azote/ an/ animal présent)


L'azote épandable des vaches laitières varie significativement selon le temps passé à l'extérieur des bâtiments et notamment à la pâture (volatilisation non soustraite de l'azote excrété et régime alimentaire riche en azote) et selon le niveau de production laitière.
La production laitière en kg est obtenue à partir de la quantité annuelle de lait livrée, y compris en vente directe, exprimée en litres, divisée par le nombre de vaches laitières présentes dans l'année puis divisée par le coefficient 0,92 afin de prendre en compte la différence entre lait produit et lait livré et la conversion des litres en kg.
Production d'azote épandable par les vaches laitières (kg d'azote/ an/ animal présent)


Temps passé à l'extérieur des bâtiments (mois)

« Petit format » :
production laitière
< 4500 kg lait/ vache/ an
et
poids vif adulte moyen
< 500 kg (1)

Format « standard »
Production laitière (kg lait/ vache/ an)

< 6000 kg

6000 à 8000 kg


< 4 mois

62

75

83

91

4 à 7 mois

76

92

101

111


86

104

115

126


(1) Poids vif adulte moyen des vaches de race laitière de « petit format » du troupeau.