Articles

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 1er février 2023 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Duché d'Uzès »)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 1er février 2023 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Duché d'Uzès »)


Le décret n° 2013-657 du 19 juillet 2013relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Duché d'Uzès » est abrogé.