Articles

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 31 janvier 2023 portant inscription des pieds à restitution d'énergie de classe III PRO-FLEX MODULAR et PRO-FLEX ST de la société ÖSSUR France au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale et portant changement de l'exploitant au titre de l'article L. 165-1-1-1 du code de la sécurité sociale des autres pieds à restitution d'énergie des sociétés ÖSSUR Europe BV et ÖSSUR inscrits au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 7, section 2, chapitre 3, 6° :
1. Dans la rubrique « Pieds à restitution d'énergie de classe I », la rubrique « Société ÖSSUR » devient la rubrique « Société ÖSSUR France (OSSUR) » ;
2. Dans la rubrique « Pieds à restitution d'énergie de classe II », la rubrique « Société ÖSSUR Europe BV » devient la rubrique « Société ÖSSUR France (OSSUR) » ;
3. Dans la rubrique « Pieds à restitution d'énergie de classe III » :

a) La rubrique « Société ÖSSUR Europe BV » devient la rubrique « Société ÖSSUR France (OSSUR) » ;
b) Dans la rubrique « Société ÖSSUR France (OSSUR) », les produits suivants sont ajoutés :

CODE	NOMENCLATURE
2747944	Pied restitution énergie, classe III, OSSUR, PRO-FLEX ST. DESCRIPTION Le pied PRO-FLEX ST est un effecteur terminal pour prothèse externe de membre inférieur. Il est composé de 3 lames en fibre de carbone composite : une lame plantaire avec orteil séparé fendue du milieu au bout du pied, une lame médiane et une lame supérieure. Une fine mousse de copolymère est insérée entre les lames médiane et supérieure. Un revêtement esthétique en mousse d'éthylène acétate de vinyle (EVA) est également fourni. La jonction proximale est un adaptateur pyramidal. La chaussette SPECTRA vise à protéger le revêtement. Le dispositif peut être utilisé dans l'eau dans les conditions d'utilisation et de séchage prévues et détaillées dans la notice d'utilisation. Il peut être utilisé dans un environnement humide et immergé dans de l'eau jusqu'à 3 m de profondeur pendant 1 heure maximum. Il peut tolérer le contact avec l'eau salée, l'eau chlorée, la transpiration, l'urine et les savons doux. Le pied PRO-FLEX ST est garanti 36 mois, le revêtement esthétique est garanti 6 mois. Date de fin de prise en charge : 15 février 2028.
2788498	Pied restitution énergie, classe III, OSSUR, PRO-FLEX MODULAR. DESCRIPTION Le pied PRO-FLEX MODULAR est un effecteur terminal pour prothèse externe de membre inférieur. Il est composé de 3 lames en fibre de carbone composite : une lame plantaire avec orteil séparé fendue du milieu au bout du pied, une lame médiane et une lame supérieure. Une fine mousse de copolymère est insérée entre les lames médiane et supérieure. Un revêtement esthétique en mousse d'éthylène acétate de vinyle (EVA) est également fourni. La jonction proximale est un adaptateur pyramidal. Le pied PRO-FLEX MODULAR est réglable en hauteur par la tige. La chaussette SPECTRA vise à protéger le revêtement. Le dispositif peut être utilisé dans l'eau dans les conditions d'utilisation et de séchage prévues et détaillées dans la notice d'utilisation. Il peut être utilisé dans un environnement humide et immergé dans de l'eau jusqu'à 3 m de profondeur pendant 1 heure maximum. Il peut tolérer le contact avec l'eau salée, l'eau chlorée, la transpiration, l'urine et les savons doux. Le pied PRO-FLEX MODULAR est garanti 36 mois, le revêtement esthétique est garanti 6 mois. Date de fin de prise en charge : 15 février 2028.

CODE

NOMENCLATURE

2747944

Pied restitution énergie, classe III, OSSUR, PRO-FLEX ST.
DESCRIPTION
Le pied PRO-FLEX ST est un effecteur terminal pour prothèse externe de membre inférieur.
Il est composé de 3 lames en fibre de carbone composite : une lame plantaire avec orteil séparé fendue du milieu au bout du pied, une lame médiane et une lame supérieure. Une fine mousse de copolymère est insérée entre les lames médiane et supérieure. Un revêtement esthétique en mousse d'éthylène acétate de vinyle (EVA) est également fourni. La jonction proximale est un adaptateur pyramidal.
La chaussette SPECTRA vise à protéger le revêtement.
Le dispositif peut être utilisé dans l'eau dans les conditions d'utilisation et de séchage prévues et détaillées dans la notice d'utilisation. Il peut être utilisé dans un environnement humide et immergé dans de l'eau jusqu'à 3 m de profondeur pendant 1 heure maximum. Il peut tolérer le contact avec l'eau salée, l'eau chlorée, la transpiration, l'urine et les savons doux.
Le pied PRO-FLEX ST est garanti 36 mois, le revêtement esthétique est garanti 6 mois.
Date de fin de prise en charge : 15 février 2028.

2788498

Pied restitution énergie, classe III, OSSUR, PRO-FLEX MODULAR.
DESCRIPTION
Le pied PRO-FLEX MODULAR est un effecteur terminal pour prothèse externe de membre inférieur.
Il est composé de 3 lames en fibre de carbone composite : une lame plantaire avec orteil séparé fendue du milieu au bout du pied, une lame médiane et une lame supérieure. Une fine mousse de copolymère est insérée entre les lames médiane et supérieure. Un revêtement esthétique en mousse d'éthylène acétate de vinyle (EVA) est également fourni. La jonction proximale est un adaptateur pyramidal.
Le pied PRO-FLEX MODULAR est réglable en hauteur par la tige.
La chaussette SPECTRA vise à protéger le revêtement.
Le dispositif peut être utilisé dans l'eau dans les conditions d'utilisation et de séchage prévues et détaillées dans la notice d'utilisation. Il peut être utilisé dans un environnement humide et immergé dans de l'eau jusqu'à 3 m de profondeur pendant 1 heure maximum. Il peut tolérer le contact avec l'eau salée, l'eau chlorée, la transpiration, l'urine et les savons doux.
Le pied PRO-FLEX MODULAR est garanti 36 mois, le revêtement esthétique est garanti 6 mois.
Date de fin de prise en charge : 15 février 2028.