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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 23 janvier 2023 portant déclassement d'une parcelle relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France (VNF) sur le territoire de la commune d'Escolives-Sainte-Camille (Yonne))

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 23 janvier 2023 portant déclassement d'une parcelle relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France (VNF) sur le territoire de la commune d'Escolives-Sainte-Camille (Yonne))


Est déclarée inutile pour le service de la navigation et déclassée du domaine public la parcelle située sur la commune d'Escolives-Sainte-Camille, cadastrée section AC n° 1, d'une superficie totale de 538 m2 environ, ainsi que les biens immobiliers qu'elle supporte, tels que figurant en couleur verte sur le plan annexé au présent arrêté (*).