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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 23 janvier 2023 portant déclassement d'une parcelle relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France (VNF) sur le territoire de la commune de Nargis (Loiret))

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 23 janvier 2023 portant déclassement d'une parcelle relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France (VNF) sur le territoire de la commune de Nargis (Loiret))


Est déclarée inutile pour le service de la navigation et déclassée du domaine public la parcelle située sur la commune de Nargis, cadastrée section ZK n° 635, d'une superficie totale de 1 639 m2 environ, ainsi que les biens immobiliers qu'elles supportent ; tels que figurant en couleur verte sur le plan annexé au présent arrêté (*).