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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2023-35 du 18 janvier 2023 portant extension de la décision n° 2017-540 du 26 juillet 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Radio Emotion FM pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Emotion FM)

Article 1 AUTONOME (Décision n° 2023-35 du 18 janvier 2023 portant extension de la décision n° 2017-540 du 26 juillet 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Radio Emotion FM pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Emotion FM)


Sont ajoutées à la décision n° 2017-540 du 26 juillet 2017 modifiée les annexes suivantes :


« ANNEXE IV (*)


Nom du service : Émotion FM.
Zone géographique mise en appel : NICE.
Fréquence : 105,3 MHz.
Adresse du site : tunnel Cap-de-Croix, Nice (06).
Altitude du site (NGF) : 116 mètres.
Hauteur d'antenne : 5 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal : néant.


(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


ANNEXE V (*)


Nom du service : Émotion FM.
Zone géographique mise en appel : NICE.
Fréquence : 105,3 MHz.
Adresse du site : tunnel Canta Galet, Nice (06).
Altitude du site (NGF) : 172 mètres.
Hauteur d'antenne : 5 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal : néant.


(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


ANNEXE VI (*)


Nom du service : Émotion FM.
Zone géographique mise en appel : NICE.
Fréquence : 105,3 MHz.
Adresse du site : tunnel la Borne Romaine, La Trinité (06).
Altitude du site (NGF) : 355 mètres.
Hauteur d'antenne : 5 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal : néant.


(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


ANNEXE VII (*)


Nom du service : Émotion FM.
Zone géographique mise en appel : NICE.
Fréquence : 105,3 MHz.
Adresse du site : tunnel Saint-Pierre-de-Féric, Nice (06).
Altitude du site (NGF) : 212 mètres.
Hauteur d'antenne : 5 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal : néant.


(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


ANNEXE VIII (*)


Nom du service : Émotion FM.
Zone géographique mise en appel : NICE.
Fréquence : 105,3 MHz.
Adresse du site : tunnel la Baume, Nice (06).
Altitude du site (NGF) : 93 mètres.
Hauteur d'antenne : 5 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal : néant.


(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


ANNEXE IX (*)


Nom du service : Émotion FM.
Zone géographique mise en appel : NICE.
Fréquence : 105,3 MHz.
Adresse du site : tunnel Las Planas, Nice (06).
Altitude du site (NGF) : 152 mètres.
Hauteur d'antenne : 5 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal : néant.


(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


ANNEXE X (*)


Nom du service : Émotion FM.
Zone géographique mise en appel : NICE.
Fréquence : 105,3 MHz.
Adresse du site : tunnel Paillon, La Trinité (06).
Altitude du site (NGF) : 76 mètres.
Hauteur d'antenne : 5 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal : néant.


(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


ANNEXE XI (*)


Nom du service : Émotion FM.
Zone géographique mise en appel : NICE.
Fréquence : 105,3 MHz.
Adresse du site : tunnel Pessicart, Nice (06).
Altitude du site (NGF) : 199 mètres.
Hauteur d'antenne : 5 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal : néant.


(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


ANNEXE XII (*)


Nom du service : Émotion FM.
Zone géographique mise en appel : NICE.
Fréquence : 105,3 MHz.
Adresse du site : tunnel Rosti, La Trinité (06).
Altitude du site (NGF) : 198 mètres.
Hauteur d'antenne : 5 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal : néant.


(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale. »