Articles

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 23 janvier 2023 portant modifications de l'arrêté du 9 mars 2018 relatif au cadre national sur les attendus des formations conduisant à un brevet de technicien supérieur agricole)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 23 janvier 2023 portant modifications de l'arrêté du 9 mars 2018 relatif au cadre national sur les attendus des formations conduisant à un brevet de technicien supérieur agricole)


1° Les annexes 15,16 et 17 de l'arrêté du 9 mars 2018 susvisésont abrogées ;
2° L'annexe 1 de l'arrêté du 9 mars 2018 susvisé est remplacé par l'annexe 1 du présent arrêté ;
3° L'annexe 4 de l'arrêté du 9 mars 2018 susvisé est remplacé par l'annexe 2 du présent arrêté ;
4° L'annexe 12 de l'arrêté du 9 mars 2018 susvisé est remplacé par l'annexe 3 du présent arrêté ;
5° L'annexe 14 de l'arrêté du 9 mars 2018 susvisé est remplacé par l'annexe 4 du présent arrêté.