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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2023-20 du 11 janvier 2023 portant prorogation de la décision n° 2008-46 du 15 janvier 2008 autorisant l'association Radio Sud Besançon à exploiter par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence un service de radio de catégorie A dénommé Radio Sud Besançon)

Article 1 AUTONOME (Décision n° 2023-20 du 11 janvier 2023 portant prorogation de la décision n° 2008-46 du 15 janvier 2008 autorisant l'association Radio Sud Besançon à exploiter par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence un service de radio de catégorie A dénommé Radio Sud Besançon)


L'autorisation accordée par la décision n° 2008-46 du 15 janvier 2008, reconduite par les décisions n° 2012-DI-21 du 25 juin 2012 et n° 2017-DI-14 du 15 mai 2017, est prorogée pour une durée de cinq ans à compter du 17 janvier 2023 dans la zone de Besançon.