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Article AUTONOME (Décret du 9 janvier 2023 abrogeant le décret portant reconnaissance de l'association dite « Association des anciens élèves des académies et du conservatoire de Valenciennes » comme établissement d'utilité publique)

Article AUTONOME (Décret du 9 janvier 2023 abrogeant le décret portant reconnaissance de l'association dite « Association des anciens élèves des académies et du conservatoire de Valenciennes » comme établissement d'utilité publique)


Par décret en date du 9 janvier 2023, est abrogé le décret du 12 juillet 1923, qui a reconnu comme établissement d'utilité publique l'association dite « Association des anciens élèves des académies et du conservatoire de Valenciennes », dont le siège est à Valenciennes.