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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 23 décembre 2022 relatif aux aides personnalisées versées aux sportifs de haut niveau)
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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 23 décembre 2022 relatif aux aides personnalisées versées aux sportifs de haut niveau)
L'article A. 141-1 du code du sport est supprimé.