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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 3 janvier 2023 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 3 janvier 2023 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, section 4, au : « A. - Neurostimulateur médullaire rechargeable », dans la rubrique « Société BOSTON SCIENTIFIC S.A.S (BOSTON) », les codes suivants sont radiés :


CODE

LIBELLÉ

3485446

Neurostim médullaire, BOSTON, PRECISION MONTAGE MRI, syst. complet + accessoires

3420062

Neurostimulateur médullaire, BOSTON, PRECISION MONTAGE MRI, renouvellement.