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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2022-1717 du 28 décembre 2022 modifiant le décret n° 2011-1090 du 9 septembre 2011 portant extension et modification de la réserve naturelle nationale de Chérine (Indre))

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2022-1717 du 28 décembre 2022 modifiant le décret n° 2011-1090 du 9 septembre 2011 portant extension et modification de la réserve naturelle nationale de Chérine (Indre))


L'article 1er est ainsi modifié :
1° Au premier alinéa, la référence : « 2008 » est remplacée par la référence : « juillet 2019 » ;
2° La liste des parcelles classées est ainsi modifiée :
a) A la section F de la commune de Saint-Michel-en-Brenne, la référence : « 160 pp » est remplacée par la référence : « 222 » ;
b) A la section ZD de la commune de Lingé, après les mots : « Parcelle n° 89, sous la dénomination “ étang La Touche ” », sont insérés les mots : « Parcelle n° 45, sous la dénomination “ étang des Fougères ” » ;
3° A l'avant-dernier alinéa, le nombre : « 370 » est remplacé par le nombre : « 394 ».