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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 19 décembre 2022 relatif à l'expérimentation « AUTO-NOM » (Neuro-Orthopédie Mobile))

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 19 décembre 2022 relatif à l'expérimentation « AUTO-NOM » (Neuro-Orthopédie Mobile))


La durée de l'expérimentation est fixée à vingt-quatre mois à compter de l'inclusion du premier patient tous établissements confondus.