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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 20 décembre 2022 modifiant l'arrêté du 17 novembre 2021 pris en application de l'article 37 de la loi n° 2013-1168 du 18 décembre 2013 modifiée relative à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense et la sécurité nationale)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 20 décembre 2022 modifiant l'arrêté du 17 novembre 2021 pris en application de l'article 37 de la loi n° 2013-1168 du 18 décembre 2013 modifiée relative à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense et la sécurité nationale)


L'article 1er de l'arrêté du 17 novembre 2021 susvisé est modifié comme suit :
1° Au premier alinéa, l'année : « 2022 » est remplacé par l'année : « 2023 » ;
2° Les tableaux sont remplacés par les tableaux suivants :
«


Grades de la hiérarchie militaire générale
résultant du II de l'article L. 4131-1 du code de la défense.

Nombre de militaires susceptibles de bénéficier
de la promotion fonctionnelle pour l'année 2023.

Officier général ou équivalent

1

Colonel ou équivalent

11

Lieutenant-colonel ou équivalent

9

Commandant ou équivalent

4

Capitaine ou équivalent

4

Lieutenant ou équivalent

0

TOTAL OFFICIERS

29

Adjudant-chef ou équivalent

16

Adjudant ou équivalent

2

Sergent-chef ou équivalent

0

Sergent ou équivalent

0

TOTAL SOUS-OFFICIERS

18

Grades du corps des praticiens pris en application de l'article 6 du décret 2009-933 du 12 septembre 2008 modifié par le décret 2020-783 du 25 juin 2020.

Nombre de militaires susceptibles de bénéficier
de la promotion fonctionnelle pour l'année 2023.

Praticien chef des services de classe normale

2

Praticien en chef

1

TOTAL OFFICIERS

3


».