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Article 1 AUTONOME (Décision du 23 novembre 2022 fixant les tarifs de responsabilité et les prix limites de vente au public (PLV) en euros TTC des chaussures thérapeutiques à usage temporaire (CHUT) inscrites sur la liste visée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 1 AUTONOME (Décision du 23 novembre 2022 fixant les tarifs de responsabilité et les prix limites de vente au public (PLV) en euros TTC des chaussures thérapeutiques à usage temporaire (CHUT) inscrites sur la liste visée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Les tarifs et prix limites de vente au public en € TTC des produits visés dans le tableau ci-dessous sont fixés comme suit :


CODE

DÉSIGNATION

TARIF en € TTC

PLV en € TTC

Nouveau TARIF au 1er janvier 2023

Nouveau PLV au 1er janvier 2023

2183855

CHUT à décharge de l'avant-pied, l'unité (201H01.1)

30,49

-

28,05

-

2187356

CHUT à décharge du talon, l'unité (201H01.2)

30,49

-

28,05

-

2166740

CHUT pour augmentation du volume de l'avant-pied, l'unité (201H01.3)

27,51

60,30

25,31

60,30