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Article 1 AUTONOME (Décision du 23 novembre 2022 fixant les prix de cession en euros HT, les tarifs de responsabilité et les prix limites de vente au public (PLV) en euros TTC des sondes de drainage vésical intermittent pré-lubrifiées ou hydrophiles sans latex inscrites sur la liste visée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 1 AUTONOME (Décision du 23 novembre 2022 fixant les prix de cession en euros HT, les tarifs de responsabilité et les prix limites de vente au public (PLV) en euros TTC des sondes de drainage vésical intermittent pré-lubrifiées ou hydrophiles sans latex inscrites sur la liste visée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Les prix de cession en € HT, les tarifs et prix limites de vente au public en € TTC des produits visés dans le tableau ci-dessous sont fixés comme suit :


CODE

DÉSIGNATION

Prix de cession
en € HT

TARIF/PLV
en € TTC

Nouveau Prix de cession au 1er janvier 2023

Nouveaux TARIF/PLV au 1er janvier 2023

1121250

Sonde de drainage vésical intermittent stérile, prélubrifiée ou hydrophile, anallergique (sans latex). Boîte de 1

1,98

2,61

1,93

2,54

1153898

Sonde de drainage vésical intermittent stérile, prélubrifiée ou hydrophile, anallergique (sans latex). Boîte de 20

41,32

52,20

40,29

50,90

1112669

Sonde de drainage vésical intermittent stérile, prélubrifiée ou hydrophile, anallergique (sans latex). Boîte de 30

66,79

78,30

65,12

76,34

1127168

Sonde de drainage vésical intermittent stérile avec collecteur scellé, prélubrifiée ou hydrophile, anallergique (sans latex). Boîte de 1

2,67

3,52

2,60

3,43

1111523

Sonde de drainage vésical intermittent stérile avec collecteur scellé, prélubrifiée ou hydrophile, anallergique (sans latex). Boîte de 10

27,86

35,20

27,16

34,32

1183126

Sonde de drainage vésical intermittent stérile avec collecteur scellé, prélubrifiée ou hydrophile, anallergique (sans latex). Boîte de 30

90,09

105,60

87,84

102,96