Article 15 AUTONOME (Arrêté du 13 décembre 2022 portant homologation des règlements n° 2021-09 du 5 novembre 2021, n° 2022-01 du 11 mars 2022, n° 2022-02 du 11 mars 2022, n° 2022-03 du 3 juin 2022, n° 2022-04 du 30 juin 2022, n° 2022-05 du 7 octobre 2022 de l'Autorité des normes comptables)

L'article 434-2 est modifié comme suit :

- dans l'ensemble de l'article, les termes : « d'€ » sont supprimés ;
- dans le tableau de l'alinéa 4 relatif au modèle d'exposition directe sur le marché actions (hors obligations convertibles), les termes : « Eléments d'/de » sont supprimés ;
- dans le tableau relatif à l'exposition directe sur le marché de taux (hors obligations convertibles), les termes : « XXXXXX » sont remplacés par les termes : « NA ».