Article 12 AUTONOME (Arrêté du 21 novembre 2022 modifiant l'arrêté du 29 décembre 2011 modifié portant création de la mention « spéléologie » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »)

Le présent arrêté s'applique aux sessions de formations ouvertes à compter de sa date de publication.