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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 30 novembre 2022 portant renouvellement d'inscription de la bioprothèse valvulaire aortique avec armature INSPIRIS RESILIA 11500A inscrit au titre Ier de la liste des produits de santé financés au titre des prestations d'hospitalisation prévue à l'article L. 165-11 du code de la sécurité sociale)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 30 novembre 2022 portant renouvellement d'inscription de la bioprothèse valvulaire aortique avec armature INSPIRIS RESILIA 11500A inscrit au titre Ier de la liste des produits de santé financés au titre des prestations d'hospitalisation prévue à l'article L. 165-11 du code de la sécurité sociale)


Au titre Ier de la liste des produits de santé financés au titre des prestations d'hospitalisation, chapitre 4, section 1, sous-section 1, à la rubrique « EDWARDS LIFESCIENCES France SAS », à la nomenclature du code BVA015 :


a) Après le paragraphe « description » est ajouté :


« IRM compatibilité
Selon la notice du marquage CE, le dispositif implantable INSPIRIS RESILIA 11500A est IRM compatible sous conditions. Les conditions de sécurité émises par le fabricant sont les suivantes :


- champ magnétique statique de 1,5 T ou de 3 T uniquement ;
- gradient de champ magnétique spatial de 3 000 gauss/cm (30 T/m) au maximum ;
- taux d'absorption spécifique (TAS) moyen pour l'ensemble du corps indiqué par le système à résonance magnétique maximum de 2,0 W/kg en mode de fonctionnement normal. » ;


b) La date de fin d'inscription est portée au 19 juillet 2027.