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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 30 novembre 2022 portant radiation de produits au titre Ier de la liste des produits de santé financés au titre des prestations d'hospitalisation prévue à l'article L. 165-11 du code de la sécurité sociale)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 30 novembre 2022 portant radiation de produits au titre Ier de la liste des produits de santé financés au titre des prestations d'hospitalisation prévue à l'article L. 165-11 du code de la sécurité sociale)


Au titre Ier de la liste des produits de santé financés au titre des prestations d'hospitalisation prévue à l'article L. 165-11 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4 « Valves cardiaques chirurgicales biologiques », section 1 « Valves cardiaques chirurgicales biologiques avec sutures », sous-section 2 « Bioprothèses valvulaires mitrales », dans la rubrique « Société CORCYM France S.A.S », la référence suivante est radiée à compter du 3 décembre 2022 :


RÉFÉRENCE

NOMENCLATURE

BVM001

Bioprothèse valvulaire mitrale avec armature PERICARBON MORE MITRAL