Article 1 AUTONOME (Arrêté du 30 novembre 2022 portant renouvellement d'inscription de la valve cardiaque chirurgicale biologique SOLO SMART de la société CORCYM France SAS au titre I de la liste des produits de santé financés au titre des prestations d'hospitalisation prévue à l'article L. 165-11 du code de la sécurité sociale)

Au titre Ier de la liste des produits de santé financés au titre des prestations d'hospitalisation, chapitre 4, section 1, sous-section 1, à la rubrique « Société CORCYM France SAS », à la nomenclature du code BVA002 :
a) Après le paragraphe « description » est ajouté :
« IRM compatibilité
Selon la notice du marquage CE, le dispositif implantable SOLO SMART est IRM compatible sans conditions ;
b) La date de fin d'inscription est portée au 18 octobre 2027.