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Article 2 AUTONOME (Décision n° 2022-716 du 16 novembre 2022 autorisant la SAS Radio Nostalgie à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Nostalgie)

Article 2 AUTONOME (Décision n° 2022-716 du 16 novembre 2022 autorisant la SAS Radio Nostalgie à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Nostalgie)


Cette autorisation est délivrée à compter du 1er décembre 2022 et jusqu'au 17 mai 2027. L'ARCOM pourra prononcer la caducité de la présente autorisation si l'exploitation effective n'a pas débuté trois mois après la date d'entrée en vigueur de l'autorisation.