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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 22 novembre 2022 relatif au panonceau des auberges collectives classées)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 22 novembre 2022 relatif au panonceau des auberges collectives classées)


Le panonceau des auberges collectives classées mentionné à l'article D. 312-7 du code du tourisme est conforme au modèle annexé au présent arrêté.