Articles

Article AUTONOME (Arrêté du 23 novembre 2022 portant cahiers des charges des éco-organismes et des systèmes individuels de la filière à responsabilité élargie du producteur des textiles, chaussures et linge de maison (TLC))

Article AUTONOME (Arrêté du 23 novembre 2022 portant cahiers des charges des éco-organismes et des systèmes individuels de la filière à responsabilité élargie du producteur des textiles, chaussures et linge de maison (TLC))


ANNEXE III
CRITÈRES DE DURABILITÉ DES TLC DÉFINI AU PARAGRAPHE 2.2 CONFORMÉMENT À L'ARTICLE L. 541-10-3 DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT


Caractéristiques

Normes

Critères de Durabilité

Pantalon de ville & Short (hors maillot de bain)

Pantalon, pantacourt, corsaire, knickers, chino, jodhpurs, treillis, sarouel, short, bermuda, combinaison pantalon, combinaison short, salopette, H- F- E

Evaluation de la stabilité dimensionnelle au lavage

Après 3 cycles de lavage (lavage / séchage / repassage) selon code entretien
NF EN ISO 5077 : 2008/NF EN ISO 6330 2021 (machine standardisée par défaut, machine domestique acceptée)
(test sur produit fini)

≤ +/- 3 %

Aspect après lavage

Après 3 cycles de lavage (lavage / séchage / repassage) selon code entretien
IHTM inspirée de la norme NF EN ISO 15487
(test sur produit fini)

1. Pas de changement d'aspect ≥ 4 (boulochage, ébouriffage, grignage, cassures, impressions,… 2. Dégradation coloris ≥ 4 3. Pas de dégorgement croisé

Résistance à l'abrasion méthode Martindale

A l'état initial
NF EN ISO 12947-2 : 2017
(test sur produit fini et/ou sur matières premières)

- W < 150 g/m2 : ≥ 15 000 cycles - W > 150 g/m2 : ≥ 20 000 cycles

Masse surfacique

EN 12127 : 1998
(test sur produit fini et/ou sur matières premières)

OPTION - produits contenant moins de 3% d'Elasthanne Propriétés de déchirement des étoffes Partie2 : détermination de la force de déchirure des éprouvettes pantalons (méthode de la déchirure unique)

A l'état initial
NF EN ISO 13937-2 : 2000 (pour les produits avec moins de 3 % d'Elasthanne)
(test sur produit fini et/ou sur matières premières)

- W < 150 g/m2 : ≥ 12N - W > 150 g/m2 : ≥ 16N

Glissement des fils aux coutures

A l'état initial
NF EN ISO 13936-2 : 2004 (sur matière ou coutures existantes)
(test sur produit fini et/ou sur matières premières)

≤ 4mm sous 60N si/if < 220g/m2 ≤ 4mm sous 120N si/if ≥ 220g/m2

Boulochage

Après 1 lavage
ISO 12945-2 5000 cycles
(test sur produit fini et/ou sur matières premières)

≥ 3-4

Pantalon/Jupe/Robe en denim

(Pantalon, pantacourt, corsaire, knickers, jean, jodhpurs, treillis, chino, sarouel, short, bermuda, combinaison pantalon, combinaison short, salopette. H - F - E.

Evaluation de la stabilité dimensionnelle au lavage

Après 3 cycles de lavage (lavage / séchage / repassage) selon code entretien
NF EN ISO 5077 : 2008/ NF EN ISO 6330 2021 (machine standardisée par défaut, machine domestique acceptée)
(test sur produit fini)

≤ +/- 3 %

Aspect après lavage

Après 3 cycles de lavage (lavage / séchage / repassage) selon code entretien
IHTM inspirée de la norme NF EN ISO 15487
(test sur produit fini)

1. Pas de changement d'aspect ≥ 4 (boulochage, ébouriffage, grignage, cassures, impressions,… 2. Dégradation coloris ≥ 4 3. Pas de dégorgement croisé

Résistance à l'abrasion méthode Martindale

A l'état initial
NF EN ISO 12947-2 : 2017
(test sur produit fini et/ou sur matières premières (uniquement si jean brut non traité))


Propriétés de déchirement des étoffes Partie2 : détermination de la force de déchirure des éprouvettes pantalons (méthode de la déchirure unique)

A l'état initial / At initial state
NF EN ISO 13937-2 : 2000 (pour les produits avec moins de 3% d'Elasthanne)
(test sur produit fini et/ou sur matières premières (uniquement si jean brut non traité))

≥ 20N

Robe & Jupe en Chaine-et-Trame

Jupe, jupe culotte, jupette

Evaluation de la stabilité dimensionnelle au lavage

Après 3 cycles de lavage (lavage / séchage / repassage) selon code entretien
NF EN ISO 5077 : 2008/ NF EN ISO 6330 2021 (machine standardisée par défaut, machine domestique acceptée) (test sur produit fini)

≤ +/- 3 % Si 100 % viscose : ≤+/- 6 %

Aspect après lavage

Après 3 cycles de lavage (lavage / séchage / repassage) selon code entretien
IHTM inspirée de la norme NF EN ISO 15487
(test sur produit fini)

1. Pas de changement d'aspect ≥ 4 (boulochage, ébouriffage, grignage, cassures, impressions,… 2. Dégradation coloris ≥ 4 3. Pas de dégorgement croisé

Résistance à l'abrasion méthode Martindale

A l'état initial NF EN ISO 12947-2 : 2017 9 kPa
(test sur produit fini et/ou sur matières premières)

- W < 150 g/m2 : ≥ 15 000 cycles - W > 150 g/m2 : ≥ 20 000 cycles

Propriétés de déchirement des étoffes Partie2 : détermination de la force de déchirure des éprouvettes pantalons (méthode de la déchirure unique)

A l'état initial
NF EN ISO 13937-2 : 2000
(test sur produit fini et/ou sur matières premières)

- W < 150 g/m2 : ≥ 12N - W > 150 g/m2 : ≥ 16N

Glissement des fils aux coutures

A l'état initial
NF EN ISO 13936-2 : 2004 (sur matière ou coutures existantes)
(test sur produit fini et/ou sur matières premières)

≤ 4mm sous 60N si/if < 220g/m2 ≤ 4mm sous 120N si/if ≥ 220g/m2

Masse surfacique

EN 12127 : 1998
(test sur produit fini et/ou sur matières premières)

Robe et Jupe en Maille

Jupe, jupe culotte, jupette

Evaluation de la stabilité dimensionnelle au lavage

Après 3 cycles de lavage (lavage / séchage / repassage) selon code entretien
NF EN ISO 5077 : 2008/ NF EN ISO 6330 2021 (machine standardisée par défaut, machine domestique acceptée)
(test sur produit fini)

≤ +/- 5 %

Aspect après lavage

Après 3 cycles de lavage (lavage / séchage / repassage) selon code entretien
IHTM inspirée de la norme NF EN ISO 15487
(test sur produit fini)

1. Pas de changement d'aspect ≥ 4 (boulochage, ébouriffage, grignage, cassures, impressions,… 2. Dégradation coloris ≥ 4 3. Pas de dégorgement croisé

Boulochage ICI 3 heures

Après 1 lavage
NF EN ISO 12945-1 : 2020 / NF EN ISO 12945-4 : 2020
(test sur produit fini et/ou sur matières premières)

≥ 4

Chemise - Chemisier (C&T)

Chemise, chemisier, blouse, tunique, vareuse H - F - E

Evaluation de la stabilité dimensionnelle au lavage

Après 3 cycles de lavage (lavage / séchage / repassage) selon code entretien
NF EN ISO 5077 : 2008/ NF EN ISO 6330 2021 (machine standardisée par défaut, machine domestique acceptée)

≤ +/- 3 % Si 100% viscose : ≤+/- 6 %

Aspect après lavage

Après 3 cycles de lavage (lavage / séchage / repassage) selon code entretien
IHTM inspirée de la norme NF EN ISO 15487
(test sur produit fini)

1. Pas de changement d'aspect ≥ 4 (boulochage, ébouriffage, grignage, cassures, impressions,… 2. Dégradation coloris ≥ 4 3. Pas de dégorgement croisé 4. Grignage couture ≥ 4 5. Boulochage ≥ 4-5

Résistance à l'abrasion méthode Martindale

A l'état initial
NF EN ISO 12947-2 : 2017
(test sur produit fini)

- W < 100 g/m2 : ≥ 15 000 cycles - W > 100 g/m2 : ≥ 20 000 cycles

Masse surfacique

EN 12127 : 1998
(test sur produit fini et/ou sur matières premières)

OPTION si présence d'imprimé : Résistance à l'abrasion Martindale changement d'aspect

A l'état initial
NF EN ISO 12947-4 : 1999 3 000 cycles
(test sur produit fini et/ou sur matières premières)

cotation dégradation ≥ 4-5

Glissement des fils aux coutures

A l'état initial NF EN ISO 13936-2 : 2004 (sur matière ou coutures existantes)
(test sur produit fini et/ou sur matières premières)

≤ 4mm sous 60N si/if < 220g/m2 ≤ 4mm sous 120N si/if ≥ 220g/m2

T-Shirt / Polo / Chemise / Chemisier en Maille

T-shirt, cache-cœur, top à bretelles, dos-nu, débardeur, col V, polo, sous-pull, chasuble, maillot de sport, marinière, maillot de corps, T-shirt technique (thermique/UV) H- F- E

Evaluation de la stabilité dimensionnelle au lavage

Après 3 cycles de lavage (lavage / séchage / repassage) selon code entretien
NF EN ISO 5077 : 2008/ NF EN ISO 6330 2021 (machine standardisée par défaut, machine domestique acceptée)
(test sur produit fini)

≤ +/- 5 %

si impression, accessoires ou coloris contrastés Aspect après lavage

Après 3 cycles de lavage (lavage / séchage / repassage) selon code entretien
IHTM inspirée de la norme NF EN ISO 15487
(test sur produit fini)

1. Pas de changement d'aspect ≥ 4 (boulochage, ébouriffage, grignage, cassures, impressions,… 2. Dégradation coloris ≥ 4 3. Pas de dégorgement croisé

Mesure du vrillage après lavage

Après 3 cycles de lavage (lavage / séchage / repassage) selon code entretien - sur la pièce utilisée pour la stabilité dimensionnelle
EN ISO 16322 : 2007
(test sur produit fini)

≤ 4 %

Boulochage ICI 3 heures

Après 1 lavage NF EN ISO 12945-1 : 2020 / NF EN ISO 12945-4 : 2020
(test sur produit fini et/ou sur matières premières)

≥ 4

Pull

Pull-over, gilet, cardigan (grosse ou fine maille), cache-cœur, pull, poncho, twin-set, boléro (manches longues, manches courtes, sans manches) H - F - E
Sont exclus : sweat-shirt, polaire, haut de survêtement, haut de jogging

Evaluation de la stabilité dimensionnelle au lavage

Après 3 cycles de lavage (lavage / séchage / repassage) selon code entretien
NF EN ISO 5077 : 2008/ NF EN ISO 6330 2021 (machine standardisée par défaut, machine domestique acceptée)
(test sur produit fini)

≤ +/- 5 %

Aspect après lavage

Après 3 cycles de lavage (lavage / séchage / repassage) selon code entretien
(test sur produit fini)

1. Pas de changement d'aspect ≥ 4 (boulochage, ébouriffage, grignage, cassures, impressions,… 2. Dégradation coloris ≥ 4 3. Pas de dégorgement croisé

Mesure du vrillage après lavage

Après 3 cycles de lavage (lavage / séchage / repassage) selon code entretien - sur la pièce utilisée pour la stabilité dimensionnelle
EN ISO 16322 : 2007
(test sur produit fini)

≤ 4 %

Boulochage ICI 3 heures ou 10800 tours

Après 1 cycle de lavage (lavage / séchage / repassage) selon code entretien
NF EN ISO 12945-1 : 2020 / NF EN ISO 12945-4 : 2020
(test sur produit fini et/ou sur matières premières)

≥ 4

Vêtements de nuit

Chemise de nuit, liquette de nuit, pyjashort, combinaison, pantalon de pyjama, haut de pyjama, nuisette H-F-E

Evaluation de la stabilité dimensionnelle au lavage

Après 3 cycles de lavage (lavage / séchage / repassage) selon code entretien
NF EN ISO 5077 : 2008/ NF EN ISO 6330 2021 (machine standardisée par défaut, machine domestique acceptée / wascator by default, domestic machine accepted)
(test sur produit fini)

Maille : +/- 5 % Chaîne et trame : +/- 3 %

Aspect après lavage/Appearance after washing

Après 2 cycles de : 5 lavages et 1 séchage (soit 10 lavages + 2 séchages)
IHTM inspirée de la norme / based on the standard NF EN ISO 15487
(test sur produit fini)

- Vrillage sur maille ≤ 5 % (sauf si pas de couture) - Dégradation coloris ≥ 3-4 - Absence de dégradation des impressions ou transferts

Résistance des coutures et attaches

IHTM inspirée de la norme NF EN
(test sur produit fini)

Attaches bretelles 120N dos 200N

OPTION si dentelle ou tulle non doublé : Résistance à l'éclatement

A l'état initial
NF EN ISO 13938-1 : 2019
(test sur produit fini et/ou sur matières premières)

≥ 100 kPa

OPTION si chaine et trame : Glissement des fils aux coutures

A l'état initial / At initial state
NF EN ISO 13936-2 : 2004 (sur matière ou coutures existantes)
(test sur produit fini et/ou sur matières premières)

≤ 4mm sous 60N si/if < 220g/m2 ≤ 4mm sous 120N si/if ≥ 220g/m2

Poids du tissu

EN 12127 : 1998
(test sur produit fini et/ou sur matières premières)

Lingerie

Soutien-gorge, guêpière, serre-taille, corset, bustier, fond de robe, porte-jartelles, jarretière, caraco, culotte, string brésilien, shorty, hipster, tange, bady, boxer gaine, panty, combinaison, combinette gainante pour femme
Slip, caleçon, boxer pour homme
Culotte, slip, shorty, body, caleçon, boxer, brassière pour enfant

Evaluation de la stabilité dimensionnelle au lavage

Après 3 cycles de lavage (lavage / séchage / repassage) selon code entretien NF EN ISO 5077 : 2008/ NF EN ISO 6330 2021 (machine standardisée par défaut, machine domestique acceptée)
(test sur produit fini )

Maille : +/- 5 % Chaîne et trame : +/- 3 %

Aspect après lavage

Après 20 lavages et 1 séchage selon code entretien IHTM inspirée de la norme NF EN ISO 15487
(test sur produit )

- Boulochage ≥ 3-4 - Eraillage ≥ 3-4 - Dégradation coloris ≥ 3 - Absence de rupture au niveau des soudures et coutures - Absence de dégradation des élastiques - Absence de dégradation des accessoires - Absence de déchirure

Résistance des coutures et attaches

ISO 13935-2 modifiée (afin de l'adapter au produit fini)
(test sur produit fini )

- Attaches bretelles 120N dos 200N

Evaluation de l'élasticité

Après 20 lavages et 1 séchage
NF EN ISO 20932-3 : 2020 Méthode A (35N) Haut du corps : sur bretelle et basque Bas du corps : sur élastique de taille NF EN ISO 20932-1 : 2020 Méthode A Gainant : sur bande d'étoffe
(test sur produit fini et/ou sur matières premières)

Extension résiduelle après 5 cycles : ≤ 7 % après 1 minute

OPTION si coloris clair, avec ou sans mousse : Solidité des teintures au jaunissement phénolique, à l'oxyde d'azote, à la lumière

A l'état initial
NF EN ISO 105-X18 : 2007 NF EN ISO 105-G01 : 2017 NF EN ISO 105-B02 : 2014 (grade 4)
(test sur produit fini et/ou sur matières premières)

≥ 3-4

OPTION si dentelle ou tulle non doublé : Résistance à l'éclatement

A l'état initial
NF EN ISO 13938-1 : 2019
(test sur produit fini et/ou sur matières premières)

≥ 100 kPa

OPTION si tissu : Glissement des fils aux coutures

A l'état initial
NF EN ISO 13936-2 : 2004 (sur matière ou coutures existantes (test sur produit fini et/ou sur matières premières)

≤ 4mm sous 60N si/if < 220g/m2 ≤ 4mm sous 120N si/if ≥ 220g/m2

Masse surfacique

EN 12127 : 1998
(test sur produit fini et/ou sur matières premières)

Chaussettes

Sont exclus : bas, collant en polyamide

Résistance à l'abrasion chaussettes - méthode 2 abrasimètre

A l'état initial / At initial state
NF EN 13770-2 : 2002 (Talon et semelle)
(test sur produit fini )

Chaussettes de sport/ randonnée : Clair : > 1 500 cycles Chaussettes de ville : Clair : > 800 cycles

Aspect et conformité à la taille

Après 3 cycles de lavage (lavage / séchage / repassage) selon code entretien
Evaluation visuelle + Vérification adaptation à la taille sur formes NF G 30 101
(test sur produit fini )

- Pas de changement d'aspect ≥ 4 - Conformité à la taille annoncée après 3 lavages

Maillot de bain (hors néoprène)

Maillot de bain H- F - E

Solidité des teintures à l'eau chlorée

A l'état initial
NF EN ISO 105-E03 : 2010 (50 mg/L)
(test sur produit fini et/ou sur matières premières)

≥ 4

Solidité des teintures à la lumière

A l'état initial
NF EN ISO 105-B02 : 2014 grade 4
(test sur produit fini et/ou sur matières premières)

≥ 4

Solidité des coloris à l'eau de mer

A l'état initial / At initial state
NF EN ISO 105-E02 : 2013
(test sur produit fini et/ou sur matières premières)

≥ 4

Evaluation de l'élasticité

Après 20 lavages et 1 séchage
NF EN ISO 20932-3 : 2020 Méthode A (35N)
(test sur produit fini et/ou sur matières premières)

Extension résiduelle après 5 cycles : ≤ 7 % après 1 minute

Linge de lit

(Drap plat, drap housse, housse de couette, parure de lit, taie d'oreiller, housse d'oreiller, taie de traversin, housse de traversin

Evaluation de la stabilité dimensionnelle au lavage

Après 3 cycles de lavage (lavage / séchage / repassage) selon code entretien
ISO 5077 / ISO 6330 (machine standardisée par défaut, machine domestique acceptée
(test sur produit fini )

Maille : ≤ +/- 5 % Chaîne et trame : ≤ +/- 3 %

Résistance à l'abrasion méthode Martindale

A l'état initial
NF EN ISO 12947-1/2 : 2020
(test sur produit fini et/ou sur matières premières)

≥ 20 000 cycles

Aspect après lavage

Après 3 cycles de lavage (lavage / séchage / repassage) selon code entretien
IHTM inspirée de la norme NF EN ISO 15487
(test sur produit fini )

1. Pas de changement d'aspect ≥ 4 (boulochage, ébouriffage, grignage, cassures, impressions,… 2. Dégradation coloris ≥ 4 3. Pas de dégorgement croisé

Solidité des teintures au lavage

Après 3 cycles de lavage (lavage / séchage / repassage) selon code entretien
IHTM
(test sur produit fini )

- Absence de dégorgement croisé ≥ 4-5 - Si coloris clairs : Dégradation ≥ 4-5 Dégorgement ≥ 4-5 - Si coloris foncés : Dégradation ≥ 4-5 Dégorgement ≥ 4-5

OPTION si présence d'imprimé : Résistance à l'abrasion Martindale changement d'aspect

A l'état initial
NF EN ISO 12947-4 : 2020 3000 cycles
(test sur produit fini et/ou sur matières premières)

cotation dégradation ≥ 4-5

Linge de table

(Serviettes de table, set de table en textile, chemin de table, nappe, napperon

Evaluation de la stabilité dimensionnelle au lavage

Après 3 cycles de lavage (lavage / séchage / repassage) selon code entretien
ISO 5077 / ISO 6330 (machine standardisée par défaut, machine domestique acceptée)
(test sur produit fini )

Maille : ≤ +/- 5 % Chaîne et trame : ≤ +/- 3 %

Résistance à l'abrasion méthode Martindale

A l'état initial
NF EN ISO 12947-1/2 : 2020
(test sur produit fini et/ou sur matières premières)

≥ 20 000 cycles

Aspect après lavage

Après 3 cycles de lavage (lavage / séchage / repassage) selon code entretien
IHTM inspirée de la norme NF EN ISO 15487
(test sur produit fini )

1. Pas de changement d'aspect ≥ 4 (boulochage, ébouriffage, grignage, cassures, impressions,… 2. Dégradation coloris ≥ 4 3. Pas de dégorgement croisé

Solidité des teintures au lavage

Après 3 cycles de lavage (lavage / séchage / repassage) selon code entretien
IHTM
(test sur produit fini )

- Absence de dégorgement croisé ≥ 4-5 - Si coloris clair : Dégradation ≥ 4-5 Dégorgement ≥ 4-5 - Si coloris foncé : Dégradation ≥ 4-5 Dégorgement ≥ 4-5

OPTION si présence d'impression : Résistance à l'abrasion Martindale changement d'aspect

A l'état initial
NF EN ISO 12947-4 : 2020 3000 cycles
(test sur produit fini et/ou sur matières premières)

cotation dégradation ≥ 4-5

Linge de bain

Drap de douche, cape de bain, gant de toilette, tapis de douche, serviette de plage

Evaluation de la stabilité dimensionnelle au lavage

Après 3 cycles de lavage (lavage / séchage / repassage) selon code entretien
ISO 5077 / ISO 6330 (machine standardisée par défaut, machine domestique acceptée)

Maille : ≤ +/- 5 % Chaîne et trame : ≤ +/- 3 %

Aspect après lavage

Après 3 cycles de lavage (lavage / séchage / repassage) selon code entretien
IHTM inspirée de la norme NF EN ISO 15487

1. Pas de changement d'aspect ≥ 4 (boulochage, ébouriffage, grignage, cassures, impressions,… 2. Dégradation coloris ≥ 4 3. Pas de dégorgement croisé

Solidité des teintures au lavage

Après 3 cycles de lavage (lavage / séchage / repassage) selon code entretien
IHTM

- Absence de dégorgement croisé ≥ 4-5 - Si coloris clair : Dégradation ≥ 4-5 Dégorgement ≥ 4-5 - Si coloris foncé : Dégradation ≥ 4-5 Dégorgement ≥ 4-5

Détermination du temps d'absorption d'eau et de la capacité d'absorption d'eau des étoffes

Après 1 et 3 lavages
ISO 20158

300 % 15s

Chaussures Homme ville et sport

Sont exclus : chaussures d'intérieur

Pelage Tige- semelle

A l'état initial
EN ISO 17708
(test sur produit fini)

≥ 3,0 daN/cm

Résistance à l'abrasion sur semelle

A l'état initial
EN 12770 : 2001
(test sur produit fini)

Perte de matière ≤ 150 mm 3

Chaussures Femme ville et sport

Sont exclus : chaussures d'intérieur

Pelage Tige- semelle

A l'état initial
EN ISO 17708
(test sur produit fini)

≥ 2,5 daN/cm

Résistance à l'abrasion sur semelle

A l'état initial
EN 12770 : 2001
(test sur produit fini)

Perte de matière ≤ 200 mm 3


Les TLC qui respectent les critères équivalents pour des normes* équivalentes sont réputés respecter les critères ci-dessus.