Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 2 novembre 2022 modifiant l'arrêté du 5 septembre 2016 modifié portant création de la mention « activités de la forme » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »)

L'annexe II du même arrêté dans sa rédaction issue de l'article 9 de l'arrêté du 27 juillet 2022 est ainsi modifiée :
Après la ligne :
«

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»
sont insérées les lignes suivantes :
«

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».