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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 9 novembre 2022 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 9 novembre 2022 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1er, section 1, à la sous-section 1 : « Implants cardiaques », au paragraphe 2 : « Systèmes de réparation mitrale », dans la rubrique « Société ABBOTT MEDICAL France (ABBOTT) », les codes suivants sont radiés :
«


CODE

LIBELLÉ

3139483

Système de clip percutané pour valve mitrale, ABBOTT, MITRACLIP

3180770

Système de clip percutané pour valve mitrale, ABBOTT, MITRACLIP NT.

3151188

Système de clip percutané pour valve mitrale, ABBOTT, MITRACLIP NTR.

3109341

Système de clip percutané pour valve mitrale, ABBOTT, MITRACLIP XTR.


».