Le livre II est ainsi modifié :
1) Au sous-paragraphe 11.02.05.02 « Pose d'implant osseux sur le crâne et la face » :
Sont inscrits les deux actes suivants :
«
|
Code |
Libellé |
Activité |
Phase |
Exo TM |
Regroupement |
|---|---|---|---|---|---|
|
LALA469 [A, J, K, T] |
Pose d'un appareillage auditif à conduction osseuse dans l'os temporal |
1 |
0 |
1 |
ADC |
|
Anesthésie |
4 |
0 |
1 |
ADA |
|
|
LAGA381 [A, J, K, T] |
Ablation d'un appareillage auditif à conduction osseuse implanté dans l'os temporal |
1 |
0 |
1 |
ADC |
|
Anesthésie |
4 |
0 |
1 |
ADA |
».
2) Au paragraphe 06.03.11 « Autres actes thérapeutiques sur la plèvre et les poumons » :
Sont inscrits les deux actes suivants :
«
|
Code |
Libellé |
Activité |
Phase |
Exo TM |
Regroupement |
|---|---|---|---|---|---|
|
GFNH174 [A] |
Destruction d'1 tumeur bronchopulmonaire par radiofréquence, par voie transcutanée avec guidage scanographique Avec ou sans : drainage d'un épanchement de la cavité pleurale Indication : conforme aux indications figurant dans l'avis relatif au dispositif médical émis par la commission de la Haute Autorité de santé mentionnée à l'article L. 165 -1 du code de la sécurité sociale ; la sélection des patients éligibles à l'intervention nécessite une réunion de concertation pluridisciplinaire comprenant au minimum un radiologue, un pneumo-oncologue ou un oncologue médical à orientation pneumologie, et un chirurgien thoracique. Environnement : établissement disposant d'un plateau technique de radiologie interventionnelle adapté comportant un scanner et une table de vasculaire, pour prendre en charge toute complication hémorragique, ainsi que du matériel d'anesthésie et de réanimation. |
1 |
0 |
1 |
ATM |
|
Anesthésie |
4 |
0 |
1 |
ADA |
|
|
(GELE001) |
|||||
|
GFNH214 [A] |
Destruction de 2 tumeurs bronchopulmonaires ou plus par radiofréquence, par voie transcutanée avec guidage scanographique Avec ou sans : drainage d'un épanchement de la cavité pleurale Indication : conforme aux indications figurant dans l'avis relatif au dispositif médical émis par la commission de la Haute Autorité de santé mentionnée à l'article L. 165 - 1 du code de la sécurité sociale ; la sélection des patients éligibles à l'intervention nécessite une réunion de concertation pluridisciplinaire comprenant au minimum un radiologue, un pneumo-oncologue ou un oncologue médical à orientation pneumologie, et un chirurgien thoracique. Environnement : établissement disposant d'un plateau technique de radiologie interventionnelle adapté comportant un scanner et une table de vasculaire, pour prendre en charge toute complication hémorragique, ainsi que du matériel d'anesthésie et de réanimation. |
1 |
1 |
ATM |
|
|
Anesthésie |
4 |
1 |
ADA |
||
|
(GELE001) |
».