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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 11 octobre 2022 modifiant l'arrêté du 9 mars 2020 modifié fixant la liste des certifications antérieurement inscrites à l'annexe II-1 de l'article A. 212-1 du code du sport permettant l'encadrement des activités physiques ou sportives contre rémunération et modifiant le code du sport (partie réglementaire : arrêtés))

L'annexe de l'arrêté du 9 mars 2020 susvisé est ainsi modifiée :
1. Le tableau C-4 « Diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (DE JEPS ET DES JEPS) » est complété par les 21 lignes suivantes :
«

DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « aïkido, aïkibudo et disciplines associées », délivré jusqu'au 1er juillet 2022.	Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « baseball, softball », délivré jusqu'au 1er juillet 2022.	Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « billard », délivré jusqu'au 1er juin 2022.	Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.
DES JEPS, spécialité « performance sportive », mention « billard », délivré jusqu'au 1er juin 2022.	Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « canoë-kayak et disciplines associées en eau vive et en mer », délivré jusqu'au 1er juillet 2022.	Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « course d'orientation », délivré jusqu'au 1er juin 2022.	Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.
DES JEPS, spécialité « performance sportive », mention « course d'orientation », délivré jusqu'au 1er juin 2022.	Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « glisses aérotractées nautiques », délivré jusqu'au 1er juin 2022.	Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).	A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.
DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « haltérophilie, musculation et force athlétique », délivré jusqu'au 1er juillet 2022.	Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « parachutisme », délivré jusqu'au 1er septembre 2022.	Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « pétanque », délivré jusqu'au 1er juin 2022.	Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « rugby à XIII », délivré jusqu'au 1er juin 2022.	Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « curling » ou « disciplines d'adresse sur glace », délivré jusqu'au 1er septembre 2022.	Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « descente sur glace » ou « disciplines de descente sur glace », délivré jusqu'au 1er septembre 2022.	Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « patinage de vitesse » ou « disciplines de vitesse sur glace », délivré jusqu'au 1er septembre 2022.	Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « surf », délivré jusqu'au 1er septembre 2022.	Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. Encadrement et animation du stand up paddle (SUP)
DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « tir à l'arc », délivré jusqu'au 1er juillet 2022.	Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « vol à voile », délivré jusqu'au 1er juin 2022.	Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.
DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « arts énergétiques chinois », délivré jusqu'au 1er juillet 2022.	Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.
DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « arts martiaux chinois externes », délivré jusqu'au 1er juillet 2022.	Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.
DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « arts martiaux chinois internes », délivré jusqu'au 1er juillet 2022.	Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.

» ;
2. Il est ajouté, au point D « Titres à finalité professionnelle », les dispositions suivantes :
« D-3. Titre à finalité professionnelle délivré par la société Waterform :
«

INTITULÉ DU DIPLÔME	CONDITIONS D'EXERCICE	LIMITES DES CONDITIONS D'EXERCICE
Coach fitness dans l'eau, délivré jusqu'au 5 juillet 2022.	Encadrement de séances collectives d'animation en aqua fitness dans un bassin d'une profondeur maximale de 1,30 m.	Sous la surveillance d'un personnel mentionné à l'article L. 322-7 du code du sport (MNS ou BNSSA).

» ;
3. Le tableau E-2 « Certificats de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport (CPNEF du sport) » est complété par les quatre lignes suivantes :
«

CQP « moniteur de football américain et de flag », délivré jusqu'au 5 août 2022.	Encadrement des activités de découverte et d'initiation de football américain et de flag.
CQP « technicien sportif de rugby à XIII » délivré jusqu'au 5 août 2022.	Entrainement et encadrement du rugby à XIII.
CQP « moniteur de tennis de table », délivré jusqu'au 5 août 2022.	Encadrement et initiation de séances collectives de tennis de table.
CQP « moniteur de tir sportif », délivré jusqu'au 5 août 2022.	Encadrement du tir sportif à des fins de découverte et d'initiation..	Pour l'activité découverte : dans la limite de 6 pratiquants sur le même pas de tir. Pour l'activité d'initiation : dans la limite de 10 pratiquants sur le même pas de tir. Sous réserve de la présentation du carnet de tir en cours de validité.

».